Règlement et chartes

Par admin philippe-tissie, publié le jeudi 14 octobre 2010 18:19 - Mis à jour le mardi 27 juin 2023 15:35

Règlement intérieur modifié le 28 novembre 2017.

Pièces jointes

CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET, DES RESEAUX ET DES SERVICES MULTIMEDIAS
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règlement intérieur-version définitive
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